Communauté de Communes du Massif du Vercors
Flux rss

Plan Local d'Urbanisme

Le plan local d'urbanisme a été adopté le 20 juin 2005 ; il s'agit d'un document d'urbanisme opposable à toutes demandes d'autorisation d'occupation ou d'utilisation des sols (permis de construire, déclaration de travaux, permis de lotir). Il est composé notamment d'un rapport de présentation, d'un règlement, de documents graphiques et d'annexes, dont quelques extraits sont disponibles ci-dessous.

Télécharger les recommandations, le réglement correspondant à votre zone d'habitation, ou le <réglement général> pour la commune. Pour définir votre zone d'habitation, reportez-vous à la <fiche de méthodologie>.


Document PDFréglement général

Document PDFfiche de méthodologie

Zone A (agricoles)


Document PDFRecommandations

Document PDFRéglement

Zone AU
(urbanisation future)


Document PDFRéglement

Zone N (zones naturelles)


Document PDFRecommandations

Document PDFRéglement

Zone U1 (centre bourg)


Document PDFRecommandations

Document PDFRéglement

Zone U2 (périphérie du bourg)


Document PDFRecommandations

Document PDFRéglement

Zone U3 (urbanisation contemporaine)


Document PDFRecommandations

Document PDFRéglement

Zone UH (hameaux)


Document PDFRecommandations

Document PDFRéglement

Zone UZ (ZAE des Geymonds)


Document PDFRéglement

Formulaire des demandes autorisations d'occupation des sols : Les formulaires disponibles au service urbanisme (permis de construire, déclaration de travaux, certificat d'urbanisme) peuvent également être téléchargés sur le site internet du Ministère de l'Equipement à l'adresse suivante : Rubrique Infos.

Mairie

#
Autrans
#
Corrençon
#
Engins
#
Lans en Vercors
#
Méaudre
#
Saint Nizier
#
Villard de Lans
#
CCMV
#